MENTIONS LÉGALES

Informations générales

Dénomination sociale :
Collectif Santé 1040 ASBL

Forme juridique :
Association sans but lucratif (ASBL) de droit belge

Siège social :
20 Avenue Général Bermheim
1040 Etterbeek
Belgique

Numéro d’entreprise :
[À COMPLÉTER : format 0123.456.789]

Numéro RPM :
[À COMPLÉTER : numéro + tribunal compétent, ex: « Tribunal de l’entreprise francophone de Bruxelles »]

Contact

Téléphone :
+32 (0)2 649 55 75

Email :
[À COMPLÉTER : adresse email officielle]

Responsable de la publication

Nom et fonction :
[À COMPLÉTER : ex: « Jean Dupont, Président de l’ASBL »]

Hébergement du site

Hébergeur :
SYSCOL SRL

Rue des confédérés, 133
1000 Bruxelles
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Crédits

Conception et développement :
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Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Bruxelles.

Dernière mise à jour : 01/01/2026

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